1. Identification de l'entreprise
Le site A3FR est la propriété de la société A3FR, exploitée par :
- Nom de l'entreprise : A3FR
- Siège social : 3 rue de la Croisette, 54720 CHENIÈRES, France
- Téléphone : +33 7 82 67 55 84
- Email : info@a3fr.com
- Responsable de publication : [Nom du responsable]
- Statut juridique : [Société à préciser]
- SIRET : [Numéro SIRET]
- TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : 1&1 IONOS SARL
- Adresse : 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines, France
- Site Web : www.ionos.fr
- Téléphone : [Numéro de contact]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site A3FR (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive d'A3FR ou de ses partenaires. Toute reproduction, diffusion ou utilisation du contenu sans autorisation expresse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles et confidentialité
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données les concernant. Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter A3FR par email : info@a3fr.com.
Le site ne collecte que les données strictement nécessaires à l’exécution de ses services. Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers sans consentement explicite de l’utilisateur.
5. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser ou accepter les cookies en modifiant ses paramètres de navigation.
6. Responsabilité
A3FR s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, A3FR ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus par l’usage de ces informations.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites externes sur lesquels A3FR n’a aucun contrôle et ne peut être tenu responsable de leur contenu.
7. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. En cas de litige, et à défaut de règlement amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.